Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du site] (« le Site ») par tout acheteur (« le Client »). En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et services
Les produits et services proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Site s'efforce de décrire et de présenter ses produits avec la plus grande exactitude possible ; toutefois, de légères variations peuvent exister.
3. Prix
Les prix affichés sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
Le Client passe commande via le Site en suivant le processus de commande en ligne. Toute validation de commande vaut acceptation des prix, des descriptions des produits disponibles et des présentes CGV.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens proposés sur le Site. Le Site utilise des solutions de paiement sécurisées pour garantir la protection des données bancaires du Client.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, par le service de livraison Mondial Relay. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard d’acheminement, le Client sera informé dans les meilleurs délais. Le Site ne pourra être tenu responsable des conséquences liées à un retard de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Certaines exceptions prévues par la loi s'appliquent (produits personnalisés, services numériques déjà exécutés, etc.).
8. Garanties et responsabilité
Le Site garantit la conformité des produits livrés à la réglementation en vigueur. En cas de défaut de conformité ou de produit défectueux, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit. La responsabilité du Site ne saurait être engagée pour des dommages indirects liés à l’utilisation du produit.
9. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et l'amélioration de la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour toute demande, il peut contacter le service client.
10. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question, le Client peut contacter le service client via le module contact sur le site internet.
12. Suivi de livraison
Le Client peut suivre l'état de l'expédition de sa commande grâce au numéro de suivi communiqué après l'expédition. En cas de problème (colis perdu, endommagé ou retardé), le Client est invité à contacter rapidement le service client pour trouver une solution adaptée.
13. Retour des produits
Le Client dispose d'un délai de 14 jours après réception de sa commande pour retourner un produit s'il ne lui convient pas. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.
- Frais de retour : à la charge du Client sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de la part du Site.
- Remboursement : après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué sous 14 jours via le moyen de paiement initial.
14. Zone de livraison en Europe
Le Site assure la livraison en France métropolitaine. Pour les autres pays de l’Union Européenne, les frais et délais varient selon la destination. Le Client est invité à consulter la page dédiée sur le Site pour connaître les modalités spécifiques à son pays de livraison. Le Site n’assure pas de livraison en dehors de l’Union Européenne.
15. Éditions limitées
Chaque modèle proposé à la vente par l’Entreprise est édité en série limitée, d’un tirage compris entre cinquante (50) et quatre-cents (400) exemplaires. La présente série pourra être renouvelée uniquement après l’écoulement d’un délai de trois (3) ans à compter de la date de commercialisation de ladite série.
- Deux modèles arborant un même logo, mais appartenant à des types de vêtements différents (par exemple : un t-shirt et un pull) sont considérés comme deux modèles distincts.
- Deux exemplaires d’un même modèle, se différenciant uniquement par la couleur, sont considérés comme appartenant à des éditions distinctes. »